Premiers verdicts

Les premiers verdicts sont tombés : nous continuons avec vous !

Après plus de deux ans de procédures, nos deux requêtes sur les projets de centrales photovoltaïques de Cruis et d’Ongles ont été déboutées en première instance par le tribunal administratif de Marseille.

En session extraordinaire, le conseil d’administration de notre association et ses avocats ont analysé la teneur des jugements rendus.

A retenir, notamment :

• notre légitimité à agir dans ces dossiers est explicitement reconnue par la justice ;
• alors que c’était un risque assumé, le tribunal n’a pas mis de frais de justice à la charge de l’association, qui auraient pu s’élever à deux fois 3 000 € ;
• au regard du droit administratif, nous avons pu identifier avec précision les fragilités et contradictions des nombreux arguments qui nous ont été opposés dans l’un et l’autre dossier.

Sur un plan stratégique et au regard de la légitime conviction de notre bon droit, le conseil d’administration a décidé à l’unanimité de faire appel devant la chambre spécialisée de la cour d’appel du tribunal administratif de Marseille.

Le conseil d’administration a en outre analysé la situation économique de l’association qui doit maintenant intégrer la charge financière supplémentaire engendrée par les deux appels, mais aussi par l’action légale d’ores et déjà engagée sur le projet Malaga à Aubignosc.

Par ailleurs, au vu de la multiplication de projets sur la montagne de Lure et le plateau d’Albion (Banon, Les Omergues, Montfort, Saint Trinit…) nous devons, en responsabilité, nous attendre à devoir initier d’autres actions juridiques.

En conséquence, nous lançons un appel aux dons* à toutes et tous pour nous donner les moyens de défendre vos valeurs et les nôtres. Nous avons fixé un objectif immédiat de 5 000 euros.

Vous trouverez sur cette page les différentes modalités pour effectuer votre contribution, en adhérant ou en renouvelant le cas échéant votre adhésion.

Ce soutien financier est absolument indispensable pour nous permettre de mener à bien nos actions. Sans vous, il nous sera impossible de poursuivre notre combat pour la défense de la montagne de Lure et du plateau d’Albion, la raison d’être de notre association.

La question que chacun doit donc maintenant se poser : allons-nous assister passivement au mitage d’installations industrielles sur notre territoire par les opérateurs et les communes aveugles à tout enjeu non électoral ? Ou allons-nous au contraire nous engager pour protéger le paysage, la forêt, la faune et toute notre biodiversité ?

Nous vous tiendrons régulièrement au courant des résultats de notre appel au cours des prochaines semaines.

Conscients du sacrifice que représente cette sollicitation, et attentifs à vos suggestions pour agir auprès de vos réseaux et contacts, nous espérons que votre détermination à poursuivre le combat vous fera répondre positivement à notre demande.

Nous comptons sur vous. N’hésitez pas à partager cet appel.

Nous nous battons ensemble !

*« Les Amis de la Montagne de Lure » est une association reconnue d’intérêt général. Les dons peuvent donc être défiscalisés à hauteur de 66% pour les particuliers et 60% pour les entreprises. Par exemple, en tant que particulier, pour 100€ donnés, il ne vous en coûtera que 33,33 €. [retour]

 

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